Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMAINE DU BOUSCAT
/
Domaine du Bouscat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Bouscat
DOMAINE DU BOUSCAT, entreprise agricole à responsabilités limitées

Numéro de dépôt :
3903810
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
Domaine du Bouscat de DOMAINE DU BOUSCAT

Présentation de la marque Domaine du Bouscat

Déposée le 9 mars 2012 par la société DOMAINE DU BOUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Bouscat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société DOMAINE DU BOUSCAT domicilié(e) Domaine du Bouscat, 310 chemin du Bouscat - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 138 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU BOUSCAT, M. Dubernard François domicilié(e) Domaine du Bouscat, 310 chemin du Bouscat - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVEE - France.

La marque Domaine du Bouscat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Bouscat est expirée depuis le 9 mars 2022.

DOMAINE DU BOUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : “ LES PORTES DE L'AM … ”


DOMAINE DU BOUSCAT, entreprise agricole à responsabilités limitées - Domaine du Bouscat, 310 chemin du Bouscat - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVEE - France - SIREN 415138767


DOMAINE DU BOUSCAT, M. Dubernard François - Domaine du Bouscat, 310 chemin du Bouscat - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVEE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.